Déposée le 20 octobre 2004 par la société BETSCH MARIE-AGNÉS NOM PROPRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « ART-BROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est la société BETSCH MARIE-AGNÉS NOM PROPRE domicilié(e) 413 AVENUE ROBERT BRUN,83500 SEYNE-MER - 83500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 740 098 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BETSCH MARIE-AGNES domicilié(e) 413 AVENUE ROBERT BRUN,83500 SEYNE-MER - 83500 - France.
La marque ART-BROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART-BROC est expirée depuis le 20 octobre 2014.
BETSCH MARIE-AGNÉS NOM PROPRE - 413 AVENUE ROBERT BRUN,83500 SEYNE-MER - 83500 - France - SIREN 452740098
BETSCH MARIE-AGNES - 413 AVENUE ROBERT BRUN,83500 SEYNE-MER - 83500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Joaillerie – bijoux – horlogerie. Meubles – glaces (miroir) cadres – plâtre – osier – corne – os – ivoire – nacre – succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques – vêtements – commodes – coussins – étagères fauteuils – sièges – lit – urnes funeraires – vaisseliers – vannerie – boîtes en bois. Porcelaine – faience – porcelaine – terre cuite – verre – statue – figurines en porcelaine en terre cuite ou en verre. Vêtements – chaussure – chapellerie – fourrures – gants – foulards. Dentelles – broderies. Tapis. Jeux – jouets – trottinettes – raquettes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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