Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BETSA
BETSA, sarl

Numéro de dépôt :
3810331
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2021
BETSA de BETSA

Présentation de la marque BETSA

Déposée par voie électronique le 28 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BETSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BETSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BETSA domicilié(e) 2 bis rue Ambroise Croizat - 77370 - NANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 623 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BETSA domicilié(e) 2 bis rue Ambroise Croizat - 77370 - NANGIS - France.

La marque BETSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETSA est expirée depuis le 28 février 2021.


BETSA, sarl - 2 bis rue Ambroise Croizat - 77370 - NANGIS - France - SIREN 380623959


BETSA - 2 bis rue Ambroise Croizat - 77370 - NANGIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.