Marque expirée - Marque en non vigueur
IMPULSION RH
Numéro de dépôt :
3446947
Date de dépôt :
24/08/2006
Lieu de dépôt :
INPI Toulouse
Date d'expiration :
24/08/2016
Présentation de la marque IMPULSION RH
Déposée le 24 août 2006 par Bétrice PORREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Toulouse), la marque française « IMPULSION RH »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPULSION RH est expirée depuis le 24 août 2016.
Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04
Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39