Déposée le 15 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BETRANCOURT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ABBEVILLE),
la marque française « MONCHAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BETRANCOURT domicilié(e) 36 RUE MARCEL DASSAULT - 59113 - SECLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 201 284 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque MONCHAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BETRANCOURT, Société par actions simplifiée - 36 RUE MARCEL DASSAULT - 59113 - SECLIN - France - SIREN 332201284
BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2006 n°2309956 - Publication au BOPI 2006-03-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30
Renouvellement sans limitation n°2068021 - Publication au BOPI 1996-34
Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430024 - Publication au BOPI 2006-03-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43
Inscription le 22 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395002 - Publication au BOPI 2004-06-22
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2015 n°2604407 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-14
Tissus Couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes; Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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