Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DE WINS
BETRANCOURT SAS

Numéro de dépôt :
1510280
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2019

Présentation de la marque LE MOULIN DE WINS

Déposée le 23 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BETRANCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOULIN DE WINS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BETRANCOURT domicilié(e) 9 rue Marcel Paul,59113 SECLIN (dossier no 2395192) - 59113 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 201 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BETRANCOURT domicilié(e) 9 rue Marcel Paul,59113 SECLIN (dossier no 2395192) - 59113 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MOULIN DE WINS est expirée depuis le 23 janvier 2019.

BETRANCOURT a également déposé les autres marques suivantes : COTONPOLYSUPER , MAIK'LS , S Û R – X , LE PÉLERIN , MONCHAUX , LE BON PICARD , PIGEON VOYAGEUR , FIDELTISS , STOP NULRETRE , ROBUSTISS


BETRANCOURT SAS - 9 rue Marcel Paul,59113 SECLIN (dossier no 2395192) - 59113 - France - SIREN 332201284


BETRANCOURT - 9 rue Marcel Paul,59113 SECLIN (dossier no 2395192) - 59113 - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2009 n°2395192 - Publication au BOPI 2009-01-20

Renouvellement sans limitation n°2135069 - Publication au BOPI 1999-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

. Vêtements, chaussures, chapellerie.