Déposée le 23 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BETRANCOURT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COTONPOLYSUPER »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BETRANCOURT domicilié(e) 9 rue Marcel Paul,59113 SECLIN (dossier no 2384358) - 59113 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 201 284 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BETRANCOURT domicilié(e) 9 rue Marcel Paul,59113 SECLIN (dossier no 2384358) - 59113 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BETRANCOURT SAS - 9 rue Marcel Paul,59113 SECLIN (dossier no 2384358) - 59113 - France - SIREN 332201284
BETRANCOURT - 9 rue Marcel Paul,59113 SECLIN (dossier no 2384358) - 59113 - France
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2008 n°2384358 - Publication au BOPI 2008-09-16
Renouvellement sans limitation n°2123378 - Publication au BOPI 1998-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10
Inscription le 27 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°489886 - Publication au BOPI 2009-01-27
.Vêtements de sécurité et de protection contre les accidents, les acides et le feu..Vêtements;vêtements professionnels;chaussures; chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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