Déposée le 1 octobre 2001 par BETRANCOURT STEPHANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JARDIN L'ENCHANTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est BETRANCOURT STEPHANE, domicilié(e) BP 502 - 86 Av. de la république, 02100 St Quentin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BETRANCOURT STEPHANE - France.
La marque JARDIN L'ENCHANTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN L'ENCHANTEUR est expirée depuis le 1 octobre 2011.
BETRANCOURT STEPHANE - BP 502 - 86 Av. de la république, 02100 St Quentin - France
BETRANCOURT STEPHANE - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Etudes de parcs et jardins - espaces privés et publics. Scénographie urbaine et rurale. Architecture de plein-air (dessins et études de piscines - terrasses - statuaire - terrasses - statuaire - mobilier de jardin) . Etudes de paysages urbains et ruraux.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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