Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERSAC
BETOUIGT Joël

Numéro de dépôt :
3064509
Date de dépôt :
09/11/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2010
BERSAC de BETOUIGT Joël

Présentation de la marque BERSAC

Déposée le 9 novembre 2000 par BETOUIGT Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BERSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est BETOUIGT Joël, domicilié(e) 23 rue du Dr SCHWEITZER, 33150 CENON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BETOUIGT Joël - France.

La marque BERSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERSAC est expirée depuis le 9 novembre 2010.


BETOUIGT Joël - 23 rue du Dr SCHWEITZER, 33150 CENON - France


BETOUIGT Joël - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Articles de voyage et de maroquinerie, cuir et imitation de cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluie, parasol et cannes, fouets et scellerie. - Sacs matières textiles - Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.