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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BETONS MANUFACTURES SANCOINS
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BIOMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOMS
BETONS MANUFACTURES SANCOINS, (S.a.r.l.), 57, route de Bourges, 18600 SANCOINS.

Numéro de dépôt :
1197255
Date de dépôt :
04/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/1992
BIOMS de BETONS MANUFACTURES SANCOINS

Présentation de la marque BIOMS

Déposée le 4 mars 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BETONS MANUFACTURES SANCOINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BETONS MANUFACTURES SANCOINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque BIOMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMS est expirée depuis le 4 mars 1992.


BETONS MANUFACTURES SANCOINS, (S.a.r.l.), 57, route de Bourges, 18600 SANCOINS. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Produits chimiques, activateurs bactériens, notamment pour fosses septiques.