Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIOMS
Numéro de dépôt :
1197255
Date de dépôt :
04/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/1992
Présentation de la marque BIOMS
Déposée le 4 mars 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BETONS MANUFACTURES SANCOINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIOMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMS est expirée depuis le 4 mars 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30