Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONSTYL
BETONOR S.A.

Numéro de dépôt :
3160728
Date de dépôt :
17/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2012
DONSTYL de BETONOR

Présentation de la marque DONSTYL

Déposée le 17 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) BETONOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DONSTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BETONOR domicilié(e) 17eme RUE PONT FLUVIAL, BP 87,59003 Lille Cedex - 59003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 242 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BETONOR S.A. domicilié(e) PONT FLUVIAL, 17eme RUE, BP 87,59003 Lille Cedex - 59003 - France.

La marque DONSTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONSTYL est expirée depuis le 17 avril 2012.

BETONOR a également déposé les autres marques suivantes : donbrisol , Pavasol , Donsol , DONTHERMIC , Donrustik , Donautobloquant , DONVERT


BETONOR S.A. - 17eme RUE PONT FLUVIAL, BP 87,59003 Lille Cedex - 59003 - France - SIREN 384242038


BETONOR S.A. - PONT FLUVIAL, 17eme RUE, BP 87,59003 Lille Cedex - 59003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

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