Marque expirée - Marque en non vigueur

beton sanca
BETON MOULE INDUSTRIEL BMI (BMI) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99770407
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2019

Présentation de la marque beton sanca

Déposée le 19 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) BETON MOULE INDUSTRIEL BMI (BMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « beton sanca »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BETON MOULE INDUSTRIEL BMI (BMI domicilié(e) 47 avenue des Genottes,95800 CERGY PONTOISE (dossier no 2394622) - 95800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 863 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX (dossier no 2394622) - 29337 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque beton sanca est expirée depuis le 19 janvier 2019.

BETON MOULE INDUSTRIEL BMI (BMI a également déposé les autres marques suivantes : bépré


BETON MOULE INDUSTRIEL BMI (BMI) Société Anonyme - 47 avenue des Genottes,95800 CERGY PONTOISE (dossier no 2394622) - 95800 - France - SIREN 409863099


CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX (dossier no 2394622) - 29337 - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2009 n°2394622 - Publication au BOPI 2009-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Inscription le 15 juin 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499741 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

- poteaux supports de lignes électriques, en béton armé et précontraint Poteaux supports d'antennes, en béton armé et précontraint - pièces préfabriquées en béton - mâts d'éclairage en béton armé et précontraint.