Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLY-BLOC
BETOBAT FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
93498375
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2003

Présentation de la marque POLY-BLOC

Déposée le 21 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BETOBAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLY-BLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BETOBAT FRANCE domicilié(e) 102 RUE DE VANNES, 35600 REDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 867 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE HYARIC DANIEL BETOBAT FRANCE - France.

La marque POLY-BLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLY-BLOC est expirée depuis le 21 décembre 2003.

BETOBAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POLI-BLOC , SYSTEME GARDEN , BLOC SPLITTE , GARDEN , BLOC SPLIT , BLOC SPLITE , BLOC GARDEN , TETRIS


BETOBAT FRANCE SARL - 102 RUE DE VANNES, 35600 REDON - France - SIREN 384867461


LE HYARIC DANIEL BETOBAT FRANCE - France


Inscription le 8 novembre 1994 - REJET PARTIEL n°178443 - Publication au BOPI 1994-11-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Constructions transportables non métalliques