Pomme d'Orange
Présentation de la marque Pomme d'Orange
Déposée le 25 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Betjeman & Barton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pomme d'Orange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 30 avril 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Pomme d'Orange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3639267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pomme d'Orange arrivera à expiration en date du 25 mars 2029.
Betjeman & Barton a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2019 n°2710792 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-27