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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BETINAS
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BETINAS ANNONAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BETINAS ANNONAY
BETINAS SA

Numéro de dépôt :
1678663
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
22/02/2009
BETINAS ANNONAY de BETINAS

Présentation de la marque BETINAS ANNONAY

Déposée le 22 février 1989 par la Société Anonyme (SA) BETINAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « BETINAS ANNONAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BETINAS domicilié(e) 56 ALLEE DE BEAUREGARD, BP 137, 07104 ANNONAY CEDEX (dossier no 2146321) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 520 375 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BETINAS SA domicilié(e) (dossier no 2146321) - France.

La marque BETINAS ANNONAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BETINAS ANNONAY est expirée depuis le 22 février 2009.

BETINAS a également déposé les autres marques suivantes : HYDRO SCRIBE , EURO BURO , HELIO SCRIBE


BETINAS SA - 56 ALLEE DE BEAUREGARD, BP 137, 07104 ANNONAY CEDEX (dossier no 2146321) - France - SIREN 335520375


BETINAS SA - (dossier no 2146321) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 1999 n°2146321 - Publication au BOPI 1999-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Inscription le 1 juillet 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°280493 - Publication au BOPI 1999-07-01

Inscription le 17 juin 1999 - Demande de relevé de déchéance n°279366 - Publication au BOPI 1999-06-17

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés