Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SATANAS
Numéro de dépôt :
1148576
Date de dépôt :
04/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SATANAS
Déposée le 4 septembre 1980 par BETHMONT GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATANAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SATANAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SATANAS est expirée depuis le 4 septembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06