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Marques déposées par l'association loi 1901 Bêtes de Scène
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BDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BDS
Bêtes de Scène, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4026326
Date de dépôt :
11/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2023
BDS de Bêtes de Scène

Présentation de la marque BDS

Déposée par voie électronique le 11 août 2013 par l'association loi 1901 Bêtes de Scène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Bêtes de Scène domicilié(e) 3 rue du roi Arthur - 35136 - St Jacques de la Lande - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bêtes de Scène, Mme. Christine Delahaye domicilié(e) 3 rue du roi Arthur - 35136 - St Jacques de la Lande - France.

La marque BDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BDS est expirée depuis le 11 août 2023.

Bêtes de Scène a également déposé les autres marques suivantes : BETES DE SCENE


Bêtes de Scène, Association loi 1901 - 3 rue du roi Arthur - 35136 - St Jacques de la Lande - France


Bêtes de Scène, Mme. Christine Delahaye - 3 rue du roi Arthur - 35136 - St Jacques de la Lande - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Affiches ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Pensions pour animaux ;

Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux.