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Marques déposées par BETEMPS Marie Ange
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ARTE MUNDI FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTE MUNDI FRANCE
BETEMPS Marie Ange

Numéro de dépôt :
93481097
Date de dépôt :
23/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2003

Présentation de la marque ARTE MUNDI FRANCE

Déposée le 23 août 1993 par BETEMPS Marie Ange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTE MUNDI FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est BETEMPS Marie Ange, domicilié(e) 134, Bd HAUSSMANN PARIS 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BETEMPS Marie Ange - France.

La marque ARTE MUNDI FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE MUNDI FRANCE est expirée depuis le 23 août 2003.


BETEMPS Marie Ange - 134, Bd HAUSSMANN PARIS 75008 - France


BETEMPS Marie Ange - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Reproductions graphiques Reproductions d'uvres d'art Tableaux peintures encadrés ou non Lithographies Dessins OEuvres d'art (encadrement d') Dorure Edition livres et revues Service d'édition de dessins

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.