Déposée par voie électronique le 25 mai 2020 par BETC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « UNCAGED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-25 du 19 juin 2020.
Le déposant est BETC domicilié(e) 1-13 Rue de l'Ancien Canal - 93507 - PANTIN CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, Monsieur MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.
La marque UNCAGED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4650561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BETC - 1-13 Rue de l'Ancien Canal - 93507 - PANTIN CEDEX - France
CABINET MARC SABATIER, Monsieur MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49
Véhicules, appareils de locomotion à quatre roues ou plus pour le transport de personnes ou de marchandises par terre, par air ou par eau ; voitures, coupés (véhicules), voitures robotisées, camions, camionnettes, fourgons (véhicules), camping-cars, tracteurs, autocars, bateaux, canoës, remorques de véhicules, drones civils, hélicoptères, sous-marins ; leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs pour véhicules terrestres, parties de véhicules, dont amortisseurs de suspension, carrosseries, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules, arbres de transmission, embrayages pour véhicules terrestres, essieux, pare-chocs, pare-brise, vitres, roues, jantes, enjoliveurs de roues, moyeux de roues de véhicules, pneumatiques, volants, boîtes de vitesses, freins de véhicules, sièges de véhicules, appui-tête pour sièges de véhicules, capotes, portes-skis ; essuie-glace, porte-bagages ; bouchons pour réservoirs de carburant de véhicule ; becquets ; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d’airs gonflants ; dispositifs antivols pour véhicules ; rétroviseurs ; toits ouvrants ; baguettes de protection pour carrosseries.
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