SPOILER

BETC

Décodeurs ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la diffusion, la lecture, la distribution, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son, d'images ou de données ; appareils de communications et de télécommunications ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes ; étuis de téléphones portables ; antennes paraboliques ; encodeurs ; dispositifs (appareils) d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information ; appareils d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; clés usb ; hub (concentrateur ethernet) ; clé HDMI permettant la diffusion sur un téléviseur ou un moniteur mobile de contenus audio, vidéo ou multimédia à partir d'un smartphone, d'un ordinateur, d'une tablette ou d'un dispositif mobile ; interfaces [informatique] ; films vidéo ; cédérom, disques acoustiques, disques digital vidéo (DVD), disques vidéo et audio, disques numériques, bandes vidéo ; lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo, de disques digital, de disques magnétiques, de disques vidéo et audio, de disques numériques, de disques acoustiques ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux vidéo ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports de données magnétiques ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à puce, cartes à puce électroniques ; lecteurs de cartes ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; transmetteurs [télécommunication] ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de moteurs de recherche permettant l'accès à des recommandations et à des sélections de programmes personnalisées ; logiciels d'analyse des habitudes audiovisuelles et télévisuelles du consommateur ; câbles à fibre optique et câbles optiques ; batteries et piles électriques ; fichiers de musique ou d'images téléchargeables ; programmes informatiques pour télévision interactive ;

Articles de papeterie ; matériel pour artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; almanachs ; articles de bureau à l'exception des meubles ; catalogues ; clichés d'imprimerie ; photographies [imprimées] ; répertoires ; stylographes / stylos ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de publicité numérique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; vente au détail et en gros de produits audiovisuels, informatiques et de télécommunications; services de revue de presse ; services de cartes de fidélité ; gestion de fidélisation de clientèle, de primes et de promotions ; services de programmes de fidélité ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; services de négociations commerciales et d'information de la clientèle ; conseils commerciaux (à savoir informations de consommation) et suivi de relation client liés aux télécommunications, à des programmes audiovisuels, à des programmes audio, radio, à des journaux, à des magazines ; publicité ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de concours à des fins publicitaires ; rédaction de courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels, à des programmes audio, radio, à des journaux, à des magazines ; services d'abonnement à des services de transmission de contenus audio, vidéo ou multimédia en flux continu ; services d'abonnement à des services de vidéo en direct ou à la demande sur tout support de communication ; services d'abonnement aux services de télédiffusion ; services d'abonnement à des vidéogrammes, à des enregistrements phonographiques ; services d'abonnement à tous supports audio et audiovisuels ; services d'abonnement à tous supports d'information, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits multimédias ; services de gestion de bases de données ; télé promotion avec offre de vente (promotion des ventes pour des tiers) ; services d'abonnement à une chaîne de télévision, à un service téléphonique ou informatique (Internet) ; location de temps publicitaire (sur tout moyen de communication) ; abonnements à des services de télécommunications ; abonnements à une offre de connexion à Internet ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; promotion de vente de produits et de services de tiers par la distribution de matériel imprimé et de concours promotionnels ; promotion des produits et services de tiers par le biais de programmes de fidélisation d'une clientèle ; services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; administration d'un programme de fidélisation de clientèle ; services de gestion de programme de fidélisation par offre de réduction de prix, par offre de services privilégiés, par offre de points et par offre de promotion personnalisée ; services de création de programmes de fidélisation ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ou de promotions; fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles ou publicitaires ; services de conseils commerciaux et d'informations commerciales, promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés, services d'animation commerciale, de promotion et de publicité, organisation de concours à buts commerciaux, promotionnels ; services d'offres promotionnelles, à savoir promotion de ventes pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; Organisation d'abonnement à des services télématiques, téléphoniques ou informatiques [Internet] ; vente au détail et en gros d'articles vestimentaires, maroquinerie, bijouterie, stylos, papeterie, jeux, jouets, articles de sport ; vente au détail et en gros de produits audiovisuels, informatiques et de télécommunications à savoir bandes vidéo, téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio, matériel haute-fidélité (Hi-Fi), décodeurs, téléphones portables, ordinateurs, bandes (rubans) magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, coupleurs (informatique), disquettes souples, supports de données magnétiques, écrans vidéo, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, processeurs (unités centrales de traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces (circuits intégrés) ; services de revue de presse ; traitement administratif de commandes d'achats ; établissement de statistiques ; informations commerciales par le biais de sites web ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications par télévision, par télédiffusion ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques, télégraphiques, visiophoniques, numériques, électroniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils ou d’instruments de télécommunication, de télématique ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ; télédiffusion ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, de télégrammes, d'images, de vidéos, de dépêches ; transmission d'informations par téléscripteur ; télétransmission ; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques et par voie hertzienne ; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, de textes et/ou d’images (fixes ou animées), de sons musicaux ou non, de sonneries, à usage interactif ou non ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; location d’appareils et d’instruments de télématique à savoir, téléphones, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems ; location de décodeurs et d’encodeurs, d'antennes et de paraboles ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert (Internet) ou fermé (Intranet) ; services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services de fourniture de connexion à des services de télécommunication, à des services Internet et à des bases de données ; consultations en matière de télécommunication ; consultations en matière de diffusion de programmes vidéo ; consultations en matière de transmission de données via Internet ; consultations en matière de fourniture d'accès à Internet ; services de transmission et réception d'images vidéo via l'Internet par le biais d'un ordinateur ou d'un téléphone mobile ; radiotéléphonie mobile ; radiomessagerie ; services de répondeur automatique (services de télécommunications) ; services de transmission électronique de messages ; services de vidéoconférence ; services de messagerie vidéo ; services de vidéotéléphone ; services de fourniture d'accès à l'Internet (fournisseurs de services Internet) ; services d'échange électronique de correspondance, services de courrier électronique, services de messagerie instantanée électronique, services de messagerie non instantanée électronique ; services de transmission d'informations par le biais de réseaux Internet, Extranet et Intranet ; services de transmission d'informations par le biais de systèmes de messagerie sécurisée ; fourniture d'accès à des conférences électroniques et forums de discussion ; fourniture d'accès à des sites Web sur l'Internet contenant de la musique numérique ou toute oeuvre audiovisuelle ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche sur l'Internet ; fourniture d’accès à des moteurs de recherche permettant d’accéder à des recommandations et à des sélections de programmes personnalisées ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; services de transmission et réception d'images vidéo via l'Internet par le biais d'un ordinateur, d'une télévision, d'une tablette, d'un téléphone mobile ou d'un dispositif mobile ; services de transfert de contenus audio, vidéo ou multimédia depuis un téléphone mobile, une tablette ou un dispositif mobile vers un écran de télévision ou tout autre dispositif mobile par le biais d'un service de communication sans fil ; publipostage par voie de télécommunications ; transmission de messages, d'images, de courriels, de fichiers numériques, de publications électroniques en ligne, de dépêches, de documents, de podcasts ; transmission de données en flux continu [streaming] ; transmission de vidéos en direct ou à la demande sur ordinateur, téléviseur, ou sur tout dispositif mobile ; transmission de programmes en version française ou en version originale sous titrée ; transmission de publications électroniques en ligne ; télédiffusion par abonnement ; transmission de vidéos à la demande ; fourniture d'accès de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service en ligne de vidéo à la demande ; fourniture d'accès à un portail Internet proposant des programmes de vidéo à la demande ; fourniture d'accès de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service en ligne de vidéo à la demande ; fourniture d'accès de télécommunication à des films et des émissions télévisées fournis par un service de vidéo à la demande ; transmission et diffusion de données en flux continu [streaming] ; transmission de séquences vidéo à la demande ;

Education ; formation ; divertissement; informations en matière d’éducation et de divertissement; divertissements télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, dispositif mobile, réseaux informatiques, Internet ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; production de films autres que films publicitaires; fourniture de films et d'émissions télévisées non téléchargeables par le biais de services de transmission de vidéo à la demande; production et distribution de films cinématographiques et d'émissions télévisées; mise à disposition de films et d’émissions de télévisions, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; prêt de livres et textes (autres que textes publicitaires) ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; exploitation de salles de cinéma ; micro- édition ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; services de jeux électroniques et de concours fournis notamment par le biais d'Internet ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques; location de vidéogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, de bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, et de tout appareil et instrument audiovisuel, de postes de radio et de télévision, d'appareils audio et vidéo, de cameras, de baladeurs, baladeurs vidéo, de décors de spectacles ; location de dispositifs d’accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; présentation de films de concerts musicaux, de programmes télévisés, de vidéos avec recommandations personnalisés ; production de spectacles, de films, de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédia ; studio de cinéma ; organisation de concours, de spectacles, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias ; services de reporters ; reportages photographiques ; consultation en matière d’audiovisuel ; mise à disposition en ligne de musique, de vidéos, de publications électroniques ; services de divertissement interactif ; sous-titrage ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d’ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d’études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; administration de droits d'utilisateurs sur des réseaux informatiques ; administration de serveurs ; audits de qualité ; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés; conception (élaboration) de systèmes informatiques; conception (élaboration) de programmes et d'appareils interactifs ; services de conseils en technologies des télécommunications ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; conception et développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation ; élaboration (conception) d'espaces virtuels permettant des échanges de données en ligne ; mise à disposition de moteurs de recherche permettant l'accès à des recommandations et à des sélections de programmes personnalisées ; conception (élaboration) de logiciels ou d'applications permettant la consultation et la transmission de données et de contenu sur des écrans et dispositifs électroniques ; informatique en nuage.