Déposée par voie électronique le 14 mars 2018 par BETC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES GRANDES SERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-14 du 6 avril 2018.
Le déposant est BETC domicilié(e) 1-13 Rue de l'Ancien Canal - 93507 - Pantin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque LES GRANDES SERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BETC - 1-13 Rue de l'Ancien Canal - 93507 - Pantin - France
DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37
Services de publicité, services de régie publicitaire d'informations commerciales; information et conseils commerciaux aux consommateurs; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet); présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services d'offres promotionnelles (promotion des ventes pour des tiers); organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet. services de mercatique, de marchandisage ; sondages d'opinion ; relations publiques ; services de développement de la communication commerciale et publicitaire et de la mercatique interactive ; conseils en direction des affaires ; relations presse (conseils en communication) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de démarchage de clientèle ;
Affaires financières ; affaires monétaires ; assurances ; services de financement ; agences immobilières ; location d'appartements, de logements, de commerces, et de bureaux (immobilier) ; services de promotion (financement) d'opérations de viabilisation de biens fonciers ; gérance d'un actif immobilier commercial ; estimations financières (assurances, banques) ; placement de fonds ; gestion d'avantages financiers liés à l'utilisation d'une carte de fidélité ; services de cartes de fidélité (autres qu'à but publicitaire) permettant de capitaliser des avantages ; émission de cartes de fidélité (service financier) ; analyse financière et fiscale d'opérations immobilières ;
Constructions d'immeubles, de routes et de ponts ; construction, installation, entretien et réparation de locaux d'activité à vocation hôtelière, de restauration, de loisirs sportifs (cinéma, salle de sport, piscine, SPA) et tous biens immobiliers à usage d'habitation ou de bureaux, bâtiments, parkings et immeubles ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie ; location de machines de chantiers ; montage d'échafaudages ; aménagement et équipement (installation), entretien et réparation d'immeubles ; prestations de services multiples aux occupants ou propriétaires d'immeubles de tous types, industriels ou commerciaux, à savoir opération et maintenance d'installations techniques de chauffage, de ventilation, de climatisation, de détection d'incendie, des systèmes de sécurité ; entretien des voies et des réseaux de distribution de gaz et d'électricité ; réparation et entretien d'immeubles et de bureaux (immeubles); service de conciergerie ;
Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international ; services d'assistance à savoir conseil technique dans le domaine des télécommunications ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des blogs sur Internet ; services de fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises et de données informatiques ; organisation de voyages. Informations en matière de transport, de voyages et de séjours à objets touristique, de soins, de santé (organisation de voyages). Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages, organisation et fourniture de voyages et de séjours touristique, de soins, de santé (organisation de voyages) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Services de conciergerie, à savoir service de coursiers, distribution de journaux et de colis, services de taxi, réservation de places de voyages et d'hôtels ; mise à disposition d'informations pour la location de places de stationnement ; Transport ; emballage, manutention, entreposage et livraison de marchandises ; transport et distribution d'énergie ; transport et distribution d'eau et d'électricité ; location de garages ;
Traitement de matériaux ; désodorisation de l'air ; couture ; gravure ; impression de dessins ; services d'impression ; purification de l'air ; reliure ; retouche de vêtements ; teinture de textiles ;
Services de divertissement, activités sportives ; édition de revues, catalogues autre que publicitaires ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; réservation de places pour les spectacles, de places de théâtre, de places de cinéma et de places de concert ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information ; réalisation et production de programmes d'informations, de programmes audiovisuels et multimédias ; organisation de loteries ; mise à disposition d'installation de loisirs ; clubs de sport ; coaching (formation) ; organisation de défilés à but de divertissement ; organisation et conduite de concerts ; discothèques ;
Services d'évaluation, d'estimation et de recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; élaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels conception et développement d'ordinateurs; études de projets techniques ; décoration intérieure ; création et entretien de sites web pour des tiers ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; location de salles de spectacles, de salles de réceptions (divertissement) ; halte-garderie et crèches d'enfants ; crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Services de séjours (hébergement temporaire) dans le cadre de séjours à objets touristique, de soins d'hygiène et de beauté, de remise en forme ;
Services médicaux. Services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de Spa, services de soins thermaux. Soins de massages du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux, de bains d'eau thermale, de bains de boue, de douches, de solarium. Services de séjours de remise en forme, de cure amaigrissante, séjours de thermalisme, services de balnéothérapie, de thalassothérapie. Services de santé; Assistance médicale. service d’assistance médicale aux personnes. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux ;
Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches légales ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; administration juridique de licences ; concession de licences de propriété intellectuelle ; services de contentieux ; services d'élaboration de documents juridiques ; enregistrement de noms de domaine [services juridiques] ; services extrajudiciaires de résolution de différends ; gérance de droits d'auteur ; services juridiques en rapport avec la négociation de contrats pour des tiers ; services de surveillance de droits de propriété intellectuelle à des fins de conseil juridique.
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