Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENERGIE AU SERVICE DES GENS
BETC, société anonyme

Numéro de dépôt :
4003680
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/05/2023
L\'ENERGIE AU SERVICE DES GENS de BETC

Présentation de la marque L'ENERGIE AU SERVICE DES GENS

Déposée le 7 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) BETC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ENERGIE AU SERVICE DES GENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BETC domicilié(e) 85/87 rue du Faubourg Saint Martin - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 688 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque L'ENERGIE AU SERVICE DES GENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENERGIE AU SERVICE DES GENS est expirée depuis le 7 mai 2023.

BETC a également déposé les autres marques suivantes : Concrete , POP RECORDS , HELLO FUTUR , MY SPOILER , TETINOLOGIE , Les magasins généraux , ABSOLUT REALITY , UNSMOKE YOUR WORLD , Graffiti Général , HELLO PANTIN


BETC, société anonyme - 85/87 rue du Faubourg Saint Martin - 75010 - PARIS - France - SIREN 428688485


Cabinet Marc SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 23 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615671 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-23

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 25 mars 2014 - Rejet partiel n°621136 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aquaculture ; matières plastiques à l'état brut sous toutes ses formes ; resines artificielles et synthétique à l'etat brut ; polymères destinés à l'industrie ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; détergents à usage industriel ; additifs chimiques pour carburants, lubrifiants et combustibles ; boues de forage et additifs chimiques pour boues de forage ; additifs et adjuvants chimiques pour insecticides, herbicides et fongicides ; solvants ; antigels ; fluides pour circuits hydrauliques et de transmission ; fluide de freins ; agents chimiques de dispersion des huiles ;

Pétrole (brut ou raffiné), ; combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants y compris biocarburants ; gaz et gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants ; huiles et graisses industrielles ; paraffines ; matières éclairantes ; additifs non chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants, cires (matière première).

Entretien, lavage et réparation de véhicules et de pièces de véhicules ; graissage, lubrification, mise au point des moteurs ; réparation et montage de pneus ; entretien et réparation d'installations de chauffage ; location de plates-formes de forage ; forage de puits ; installation et entretien d'oléoducs et de plates-formes pétrolières ; asphaltage ; station-service (remplissage de carburant et entretien).