BETC EURO RSCG société anonyme à Directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3322126
Date de dépôt :
04/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2014
Présentation de la marque UN PEU D'AIR SUR TERRE
Déposée le 4 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) BETC EURO RSCG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UN PEU D'AIR SUR TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-50 du 10 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BETC EURO RSCG domicilié(e) Passage du Désir, 85/87 Rue du Faubourg Saint Martin,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 688 485 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque UN PEU D'AIR SUR TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BETC EURO RSCG société anonyme à Directoire et conseil de surveillance - Passage du Désir, 85/87 Rue du Faubourg Saint Martin,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 428688485
Cabinet Marc SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14
Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431986 - Publication au BOPI 2006-04-12
Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50
Inscription le 2 décembre 2013 - Changement d'adresse n°613702 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, étuis à lunettes ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la transformation, le traitement du son ou des images, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, logiciels enregistrés ; films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, jeux automatiques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, supports électroniques de monnaie ; lecteurs de cartes, disques acoustiques, serveurs télématiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; appareils de messagerie électronique ; aimants. Cuir et imitation du cuir ; sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, cartables ; bourses ; porte carte (portefeuilles) ; porte monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; porte documents, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; trousses de voyage (maroquinerie) ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; lanières de cuir ; colliers pour animaux ; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, couvre-lits, couvertures de voyage, dessus-de-lit, draps, enveloppes de matelas, linge de maison, linge de lit ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; nappes (non en papier) ; housses d'oreillers, taies d'oreiller ; portières (rideaux) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couettes ; serviettes de toilette (en matière textiles) ; gants de toilette ; serviettes de table (non en papier) ; vêtements (articles d'habillement) ; peignoirs ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; vêtements et chaussures de sports ; jeux de cartes ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés ; piscines (articles de jeux) ; cartes à jouer ; décorations pour arbres de Noël (autres qu'électriques).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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