Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIEUX CONSOMMER
BETC EURO RSCG, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3259011
Date de dépôt :
25/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2013
MIEUX CONSOMMER de BETC EURO RSCG

Présentation de la marque MIEUX CONSOMMER

Déposée le 25 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) BETC EURO RSCG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIEUX CONSOMMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BETC EURO RSCG domicilié(e) Passage du désir, 85/87, Rue du Faubourg Saint-Martin,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 688 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque MIEUX CONSOMMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEUX CONSOMMER est expirée depuis le 25 novembre 2013.

BETC EURO RSCG a également déposé les autres marques suivantes : AUX CLASSES LABORIEUSES , PLACENTA , A little more air , Je tue un ami , SO WIN , La télé qui donne envie d'être une fille , C'EST BEAU UN RÊVE QUI GAGNE , MAINTENANT ON PEUT MESURER L'INTELLIGENCE D'UNE VOITURE , ROSA PARK , BOOST YOURSELF


BETC EURO RSCG, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Passage du désir, 85/87, Rue du Faubourg Saint-Martin,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 428688485


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397959 - Publication au BOPI 2004-08-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'alimentation, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; fluides auxiliaires pour abrasifs ; étuis de recharge pour accumulateur ; produits anti-tartriques ; arsenics ; couvertures d'humus ; films (pellicules non impressionnées) ; huiles pour conservation des aliments ; plastifiants ; talc ; sel brut ; terreau, antigels. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encre ; mastic à l'huile ; lait de chaux ; enduits (peinture) ; produits à aiguiser ; produits anti-rouille. Préparations pour blanchir et autres produits pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, détartrants à usage domestique ; assouplisseurs ; décapants ; papier émeri ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; savons à barbe ; préparations cosmétiques pour le bronzage ; cire à parquet ; lotions pour rasage ; lotions après-rasage ; mascara ; vernis à ongle ; produits de maquillage ; pots pourris odorants ; désodorisants à usage personnel ; serviettes imprégnées de lotion odorante. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; cire d'abeille ; allume-feu ; alcool à brûler ; paraffine. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations médicales pour amincissement ; antimites ; onguent anti-solaire ; coton aseptique ; bandes hygiéniques ; bandes périodiques ; colliers anti-parasitaires pour animaux ; compresses ; eau thermale ; herbes médicinales ; sparadraps ; antigel (baume). Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais ; armatures, châssis de portes et fenêtres métalliques ; objets d'art, statues, statuettes en métaux communs ; baguettes, tôles, tuyaux et bandes métalliques ; blindage, clés, huisseries, portes-fenêtres, garnitures de lit métalliques ; distributeurs métalliques de serviettes ; caillebotis, échelles, établis métalliques ; cabines de bain métalliques ; cloisons métalliques ; gouttières, escaliers, échafaudages, treillis, palissades métalliques ; baignoires d'oiseau, perchoirs métalliques ; châssis de serre, tuiles métalliques ; piscines métalliques ; monuments métalliques. Machines, à savoir : machines agricoles ; machines à battre ; machines de brasserie ; machines pour la construction ; machines à empaqueter ; machines à laver ; machines typographiques ; machines à vapeur ; broyeurs [machines] ; robots [machines] ; montecharge ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) ; couveuses pour les œufs ; appareils de lavage, robots ménagers, mixeurs ; appareils et instruments électroménager ; machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussières, d'eau ; sacs pour aspirateurs de poussière ; batteurs électriques ; brosses (parties de machines) ; broyeurs ; hacheurs, moulins à café ; ciseaux électriques ; gaufreuses ; couteaux électriques ; machines et appareils à polir, à encaustiquer ; éplucheuses ; essoreuses ; cireuses à parquets électriques ; cireuses pour chaussures ; presse fruits électriques à usage ménager ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à tricoter, repasser ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer ; appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression ; appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons ; machines pour badigeonnage ; monte-charge ; faucheuses ; économiseurs de carburants, d'énergies pour moteurs ; générateurs de courants, pistolets à colle, à peinture ; machines d'emballage ; machines pour aiguisage ; machines à air comprimé ; dispositifs anti-pollution pour moteurs ; appareils à recycler les produits usagés. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique) ; fourchettes ; couteaux ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques ; instruments pour l'aiguisage ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; appareils à mains, non électriques, à friser les cheveux ; ciseaux ; tondeuse pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; fers à friser ; hachoirs ; coupe légumes ; hache légumes ; nécessaires de rasage ; étuis pour rasoirs ; tondeuses à gazon ; arrache clous ; ceinture porte outils ; casse noix (non en métaux précieux) ; fers à gaufre, à glacer, vaporisateurs d'insecticides, trousses de manucures, de pédicures. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électrotechniques, à savoir : fers à souder ; transformateurs ; anémomètres ; ampèremètres ; variateurs (régulateurs électriques) ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments électriques, à savoir : prises de courant ; interrupteurs électriques ; commutateurs électriques ; condensateurs électriques ; caches-prises ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour la conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; microprocesseurs, aimants ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; écrans de projection ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques, interactifs ; disques vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; cartes d'ordinateurs, connecteurs d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; souris informatiques, leurs tapis ; stylos magnétiques et électriques ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fil ; modems ; fils de téléphone ; électrophones, autoradios ; transistors ; baladeurs ; radios ; visionneuses ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, téléviseurs, télécommandes ; caméras, caméras vidéo ; magnétoscopes et leurs accessoires à savoir accouplements électriques, bandes magnétique, bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; chargeurs de batteries ; indicateurs de pertes électroniques ; cassettes, piles, batteries ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; agendas électroniques ; bigoudis électrothermiques ; casques à écouteurs ; cuillères doseurs ; machines à dicter ; fers à repasser électriques ; cartes magnétiques ; cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils pour l'analyse de l'air, thermostats, alcoomètres, compas de marine, costumes de plongée, casques de sport ; appareils de navigation par satellites ; parafoudres ; sonneries (appareils avertisseurs) ; lunettes ; téléprompteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vibromasseurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électriques, de climatisation, appareils électriques ménagers ; cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; fers à pâtisserie électriques ; chauffe biberons électriques ; hottes d'aération ; allume gaz ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; brûloirs à café électriques ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fers ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; friteuses électriques ; torréfacteurs à fruits ; brûleurs à gaz ; grilles à fourneaux ; grills (appareils de cuisson) ; hottes aspirantes de cuisine ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; adoucisseurs d'eau ; installation de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; briquets ; appareils de dessalement d'eau, de régulation de chauffage ; stérilisateurs ; robinets ; récupérateurs de chaleur. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs pièces détachées ; chaînes anti-dérapantes ; remorques ; brouettes ; diables ; portes-bagages ; luges ; parachutes ; poussettes ; chambres à air. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Métaux précieux et leurs alliages autres que ceux à usage dentaire ; objets en ces matières [métaux précieux et leurs alliages] ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; vases en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs [en métaux précieux] ; étuis à cigarettes [en métaux précieux] ; fume-cigarettes [en métaux précieux] ; boîtes en métaux précieux ; porte-monnaie en métaux précieux ; poudriers en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; couverts en métaux précieux ; aiguilles (horlogerie) ; pendules ; réveils matin ; vaisselle et couverts en métaux précieux ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; étuis à cigarettes, à cigares, pots à tabac en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique en métaux précieux ; médailles en métaux précieux ; ustensiles de cuisson, de ménage en métaux précieux. Instruments de musique ; étuis pour instruments de musique. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, livres, revues, catalogues ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio ; papier filtre ; nappes en papier ; fanions ; filtres à café en papier ; fournitures scolaires ; mouchoirs en papier ; cartes géographiques ; affiches. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières [caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica], à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile ; joints en caoutchouc pour bocaux ; tampons amortisseurs en caoutchouc ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; bagues d'étanchéité ; bandes isolantes ; bourrelets d'étanchéité ; gants isolants ; garnitures d'étanchéité ; joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques ; produits calorifuges ; gants isolants. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs, sacs de campeurs ; cartables ; porte-documents ; filets à provisions ; sacs à main, sacs de plage, sacoches ; boîtes à chapeaux en cuir ; collier pour animaux ; coffres de voyage. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; matières premières pour la céramique non métalliques ; cheminées, armatures, châssis de portes et fenêtres, cloisons non métalliques ; contre-plaqué ; gouttières, escaliers, échafaudage, treillis, palissades non métalliques ; piscines non métalliques ; châssis de serre non métalliques ; tuiles non métalliques ; vitres (verre de construction) ; baignoires d'oiseau, perchoirs non métalliques ; échelles non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; ameublement ; bouchons de liège ; roseau (matière à tresser) ; jonc d'Inde ; pièces d'ameublement ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques, casiers ; coussins ; matelas ; écrans de cheminées ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; mobilier scolaire ; porte-livre ; parapluies ; étagères, rayonnages ; ranges vidéogrammes ; présentoirs ; vitrines (meubles) ; auge à mortier ; bambou ; bustes en bois, cire, plâtre ; coffres non métalliques ; sacs de couchage ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis non métalliques ; tringles de tapis d'escalier ; crochets de rideaux ; métiers à broder. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; tables à repasser, cafetières non électriques ; chauffe biberons non électriques ; casseroles ; casseroles à pression non électriques ; fouets non électrique à usage ménagers ; sorbetières ; objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre ; biberons ; bouteilles ; embouchoirs (formes) pour chaussures ; ustensiles cosmétiques ; appareils de démaquillage non électriques ; ustensiles de cuisson non électriques ; débouchoirs à ventouses ; dessous de fer à repasser ; housses pour planches à repasser ; pièges à insectes ; séchoirs à lessive ; cireuses non électriques ; appareils d'arrosage ; poubelles ; cure-dents. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; édredons (plumes) ; cordes d'emballage ; plumes de literie. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles à savoir : couvre-lits, dessus de lits, couvertures de lit, de table, de toilette ; essuie-mains ; moustiquaires ; draps ; housses ; dessous de carafe ; serviettes de table ; gants de toilette ; serviettes de toilette ; toile à matelas ; linge de maison ; rideaux. Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles autres qu'articles de bijouterie et aiguilles ; fleurs artificielles ; fermetures à glissière ; boucles de souliers et de ceintures. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de noël ; cartes à jouer ; appareils de culture physique. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; jus végétaux pour la cuisine. Café, thé, cacao, infusions non médicinales, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; rouleaux de printemps. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; arbres de noël ; fortifiants alimentaires pour animaux. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons à base de lait. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; portes-allumettes, portes-cigarettes, portes-cigares non en métaux précieux. Assurances et finances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurances ; agence de change ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédits ; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles) ; expertises immobilières ; gérance d'immeubles ; gérance de biens immobiliers ; évaluation de l'immobilier ; constitution de capitaux ; conseils en matière financière ; location de bureaux, d'appartements, de salles de spectacles ; parrainage financier ; transferts électroniques de fonds ; télépaiement ; services de télétransmission ; services de transaction ; services de cartes de crédit, de cartes de débit, de cartes de fidélité, de cartes de réduction ; services d'informations, de consultation en matière d'assurance ; services d'information, de consultation en matière bancaire et financière ; services d'aide financière à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; agences d'assurances y compris assurances de garanties ; services d'extension de garanties sur des produits et prestations de services ; services de prêts. Télécommunications ; agences d'informations (nouvelles), agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, diffusions de programmes de télévision ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits alimentaires solides et liquides, de produits diététiques, de jardinage, de papeterie, scolaires, de bricolage, de peinture, audiovisuels, photographiques, de l'horlogerie, de bijouterie, de l'informatique, de bureautique, de téléphonie, de télématique, d'ameublement, de décoration, d'électroménager, des accessoires de cuisine, de salle de bain, d'articles de toilette, de sport, de loisir, des jeux et jouets, de parfumerie, cosmétique, nettoyage, vestimentaire, chaussure, textile, bagagerie, électricité, camping ; fournitures de connexions à un réseau informatique permettant de voir, choisir puis d'acheter des produits alimentaires solides et liquides, diététiques, de jardinage, de papeterie, scolaires, de bricolage, de peinture, audiovisuels, photographiques, de l'horlogerie, de bijouterie, de l'informatique, de bureautique, de téléphonie, de télématique, d'ameublement de décoration, d'électroménager, des accessoires de cuisine, de salle de bain, d'articles de toilette, de sport, de loisir, de jeux et jouets, de parfumerie, cosmétique, nettoyage, vestimentaire, chaussure, textile, bagagerie, électricité, camping dans un catalogue ou sur un site Internet en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunications ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; services de transmission d'informations par télécommande en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images. Services de promotion, de sélection, services de télétransmissions de proposition de promotion de sélection et de conseil informatif à l'achat dans les domaines alimentaires solides et liquides, diététiques, de jardinage, de papeterie, scolaires, de bricolage, de peinture, audiovisuels, photographiques, de l'horlogerie, de bijouterie, de l'informatique, de bureautique, de téléphonie, de télématique, d'ameublement, de décoration, d'électroménager, des accessoires de cuisine, de salle de bain, d'articles de toilette, de sport, de loisir, de jeux et jouets, de parfumerie, cosmétique, nettoyage, vestimentaire, chaussure, textile, bagagerie, électricité, camping. Transport et entrepôts ; transports de personnes ou de marchandises ; emballage et entre posage de marchandise dans un entrepôt en vue de leur préservation et gardiennage ; dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits, de marchandises ; emballages, conditionnement de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage, stockage, entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; informations concernant les voyages ; agences de tourisme ou de voyages, réservations de places ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs, d'appareils électroménagers, de véhicules de transport ; location de garages ; réservations de places pour le voyage et les transports ; services de distribution (livraison) dans le domaine alimentaire solide et liquide, diététique, de jardinage, de papeterie, scolaires, de bricolage, de peinture, audiovisuels, photographiques, de l'horlogerie, de bijouterie, de l'informatique, de bureautique, de téléphonie, de télématique, d'ameublement, de décoration, d'électroménager, des accessoires de cuisine, de salle de bain, d'articles de toilette, de sport, de loisir, de jeux et jouets, de parfumerie, cosmétique, nettoyage, vestimentaire, chaussure, textile, bagagerie, électricité, camping ; déménagement de mobilier et de biens meubles ; garages de véhicules. Traitement de séparation des couleurs ; pressurage de fruits ; retouches de vêtements ; encadrement d'œuvres d'art ; polissage ; rabotage ; meulage ; traitement de textiles ; fumage d'aliments ; conservation des aliments et boissons ; traitement des déchets ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets ; teinture de textiles ; apprêtage des textiles, du papier ; couture ; impression de tissus ; imperméabilisation ; location de machines à tricoter, à coudre ; traitement de films cinématographiques et de pellicules ; décapage ; encadrement d'œuvres d'art. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attraction ; édition de livres, revues, de textes ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; organisation de loteries ; dressage d'animaux ; divertissements ; spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; agences pour artistes ; formation à la préparation et à l'utilisation de produits naturels ou manufacturés ; culture physique. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; crèches d'enfants. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains et pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture et de jardinage ; salons de coiffure. Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir : accompagnement en société (personnes de compagnie) ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; pompes funèbres ; clubs de rencontre ; agences matrimoniales ; location d'habits.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.