Déposée le 29 mai 2008 par Bétard Sylvie et Granger Jeanne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Réserve des arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-28 du 11 juillet 2008.
Les déposants sont Bétard Sylvie domicilié(e) 2 rue Condé sur Noireau - 94300 - VINCENNES - France et Granger Jeanne domicilié(e) 10 rue des envierges - 75020 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Reynaud Pascal, Avocat domicilié(e) 67 RUE BOECKLIN - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque La Réserve des arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3579107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Réserve des arts arrivera à expiration en date du 29 mai 2028.
Bétard Sylvie - 2 rue Condé sur Noireau - 94300 - VINCENNES - France
Granger Jeanne - 10 rue des envierges - 75020 - PARIS - France
M. Reynaud Pascal, Avocat - 67 RUE BOECKLIN - 67000 - STRASBOURG - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28
Inscription le 9 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724537 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-09
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2018 n°2680972 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-09
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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