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Marques déposées par mademoiselle Bétard Sylvie
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La Petite Papeterie Française
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Petite Papeterie Française
Mle Bétard Sylvie

Numéro de dépôt :
3991915
Date de dépôt :
21/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/03/2023
La Petite Papeterie Française de Bétard Sylvie

Présentation de la marque La Petite Papeterie Française

Déposée le 21 mars 2013 par mademoiselle Bétard Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Petite Papeterie Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est mademoiselle Bétard Sylvie domicilié(e) 1 rue renault - 94160 - SAINT MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Bétard Sylvie domicilié(e) 1 rue renault - 94160 - SAINT MANDE - France.

La marque La Petite Papeterie Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Petite Papeterie Française est expirée depuis le 21 mars 2023.

Bétard Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : Chemise Parisienne


Mle Bétard Sylvie - 1 rue renault - 94160 - SAINT MANDE - France


Mle Bétard Sylvie - 1 rue renault - 94160 - SAINT MANDE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.