Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BETAIL VIANDE AVEYRON - QUALITE GOURMANDE
EURL BÉTAIL VIANDE AVEYRON

Numéro de dépôt :
98763604
Date de dépôt :
10/12/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2008

Présentation de la marque BETAIL VIANDE AVEYRON - QUALITE GOURMANDE

Déposée le 10 décembre 1998 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BÉTAIL VIANDE AVEYRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BETAIL VIANDE AVEYRON - QUALITE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BÉTAIL VIANDE AVEYRON domicilié(e) ONET L'ÉGLISE, 12740 SEBAZAC CONCOURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 620 940 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ENJALBERT Guy EURL BÉTAIL VIANDE AVEYRON - France.

La marque BETAIL VIANDE AVEYRON - QUALITE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763604.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETAIL VIANDE AVEYRON - QUALITE GOURMANDE est expirée depuis le 10 décembre 2008.

BÉTAIL VIANDE AVEYRON a également déposé les autres marques suivantes : SAVEUR GOURMANDE D'AUBRAC BETAIL VIANDE AVEYRON , QUALITE GOURMANDE A VOTRE BOUCHERIE E, LECLERC


EURL BÉTAIL VIANDE AVEYRON - ONET L'ÉGLISE, 12740 SEBAZAC CONCOURES - France - SIREN 388620940


M. ENJALBERT Guy EURL BÉTAIL VIANDE AVEYRON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Viandes. (à l'exception de la viande d'agneau et de la viande de veau). Viandes de vaches ; viandes de veaux. Bénéficiant de l'indication géographique protegée “ veau de l'aveyron et du segala ”.