Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTROvet
BETA tech, SASU

Numéro de dépôt :
4009965
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2023
ELECTROvet de BETA tech

Présentation de la marque ELECTROvet

Déposée par voie électronique le 5 juin 2013 par BETA techTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELECTROvet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est BETA techTODO domicilié(e) 35 Boulevard du Libre Echange - 31650 - Saint-Orens-de-Gameville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BETA tech, M. Jean-Baptiste LEROY domicilié(e) 35 Boulevard du Libre Echange - 31650 - Saint-Orens-de-Gameville - France.

La marque ELECTROvet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTROvet est expirée depuis le 5 juin 2023.


BETA tech, SASU - 35 Boulevard du Libre Echange - 31650 - Saint-Orens-de-Gameville - France


BETA tech, M. Jean-Baptiste LEROY - 35 Boulevard du Libre Echange - 31650 - Saint-Orens-de-Gameville - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 15 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702000 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils et instruments médicaux vétérinaires, électriques et électroniques, pour le traitement par électroporation de cellules cancéreuses ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.