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B BIO BETABIO PRODUITS LOCAUX POUR L HABITAT REDUISANT VOTRE IMPACT ENVIRONNEMENTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B BIO BETABIO PRODUITS LOCAUX POUR L HABITAT REDUISANT VOTRE IMPACT ENVIRONNEMENTAL
Béta bio, Guillaume FAUCOMPRÉ

Numéro de dépôt :
3734748
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2020
B BIO BETABIO PRODUITS LOCAUX POUR L HABITAT REDUISANT VOTRE IMPACT ENVIRONNEMENTAL de Béta bio

Présentation de la marque B BIO BETABIO PRODUITS LOCAUX POUR L HABITAT REDUISANT VOTRE IMPACT ENVIRONNEMENTAL

Déposée par voie électronique le 30 avril 2010 par Béta bio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B BIO BETABIO PRODUITS LOCAUX POUR L HABITAT REDUISANT VOTRE IMPACT ENVIRONNEMENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est Béta bio, Guillaume FAUCOMPRÉ domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "Béta bio" en cours de formation, Ferme de l'Hubac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume FAUCOMPRÉ domicilié(e) Ferme de l'Hubac - France.

La marque B BIO BETABIO PRODUITS LOCAUX POUR L HABITAT REDUISANT VOTRE IMPACT ENVIRONNEMENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734748.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BIO BETABIO PRODUITS LOCAUX POUR L HABITAT REDUISANT VOTRE IMPACT ENVIRONNEMENTAL est expirée depuis le 30 avril 2020.


Béta bio, Guillaume FAUCOMPRÉ - Agissant pour le compte de la société "Béta bio" en cours de formation, Ferme de l'Hubac - France


Guillaume FAUCOMPRÉ - Ferme de l'Hubac - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; bois de construction ;

Production d'énergie.