Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNWAY STORE AUTOMAKIT
BESTOBELL HOME PRODUCTS LIMITED

Numéro de dépôt :
1019017
Date de dépôt :
23/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SUNWAY STORE AUTOMAKIT

Déposée le 23 mai 1977 par BESTOBELL HOME PRODUCTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUNWAY STORE AUTOMAKIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BESTOBELL HOME PRODUCTS LIMITED, domicilié(e) de nationalité britannique, 240-242 Bath Road, Slough SLI 4DX (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque SUNWAY STORE AUTOMAKIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BESTOBELL HOME PRODUCTS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SUNWAY , SUNCOLOR


BESTOBELL HOME PRODUCTS LIMITED - de nationalité britannique, 240-242 Bath Road, Slough SLI 4DX (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Inscription - Transmission de propriété n°15902 - Publication au BOPI 1978-001

Parties et accessoires de volets, stores, jalousies, volets roulants en métal, marquises, persiennes, abris, stores roulants, bannes entièrement ou principalement en textile, matière textile pour ces articles, tringles et rails pour rideaux, stores vénitiens pour l'intérieur, leurs parties et accessoires compris dans les classes revendiquées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).