Déposée le 14 mars 1974 par Bestobell Aviation Products Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « COUSTIBELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Bestobell Aviation Products Limited domicilié(e) (société britannique), Farnham, Road, Slough SL1 4UY, Buckinghamshire (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
La marque COUSTIBELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-484
Matériaux pour l'emballage, matériaux pour calfeutrer, isoler;matériaux pour l'absorption phonique et pour l'amortissement des vibrations;produits compris dans la classe 17 et réalisés à partir des martériaux ou matières prérédemment énumérées;amiante et produits à base d'amiante;fibres de silicate, produits à base de fibres de silicate;fibres minérales;produits à base de fibres minérales, tous ces produits étant prévus dans un but d'isolation;matériaux d'isolation contre le feu;matériaux résistant au feu et aux flammes et produits compris dans la classe 17 réalisés à partir de matériaux ignifuges et matériaux résistant au feu et aux flammes;matière plastique sous forme de feuilles;matériaux de construction ayant des propriétés d'absorption sonore et d'amortissement des vibrations;films et feuilles en matière flexible destinés à la construction;films, feuilles et panneaux pour la construction;maisons et constructions tranportables;panneaux et éléments amovibles pour la construction;panneaux et portes, tous ces éléments comportant des propriétés pour l'absorption des bruits et l'amotissements des vibrations.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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