LE SUD
Présentation de la marque LE SUD
Déposée le 24 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) Bestfoods France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SUD est expirée depuis le 24 juin 2009.
Bestfoods France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327378 - Publication au BOPI 2001-07-23
Inscription le 8 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332065 - Publication au BOPI 2001-10-08
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31