BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE, S.A., société anonyme
Numéro de dépôt :
1204976
Date de dépôt :
26/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2012
Présentation de la marque TOM POUCE
Déposée le 26 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOM POUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 5-8, rue de la Renaissance,92160 ANTONY (dossier no 2221159) - 92160 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Lohezic domicilié(e) UNILEVER FRANCE SERVICES Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2221159) - 92500 - France.
La marque TOM POUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE, S.A., société anonyme - 5-8, rue de la Renaissance,92160 ANTONY (dossier no 2221159) - 92160 - France
Mary Helen Vorillon Lohezic - UNILEVER FRANCE SERVICES Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2221159) - 92500 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41
Renouvellement sans limitation n°2004101 - Publication au BOPI 1993-26
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2002 n°2221159 - Publication au BOPI 2002-05-21
Inscription le 12 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417896 - Publication au BOPI 2005-09-12
Inscription le 17 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210306 - Publication au BOPI 1996-12-17
Inscription - Changement de dénomination n°43654 - Publication au BOPI
Inscription le 6 juillet 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°64808 - Publication au BOPI 1992-07-06
Inscription - Changement d'adresse n°43654 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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