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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE
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POM'GRATIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POM'GRATIN
BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1228832
Date de dépôt :
01/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2013

Présentation de la marque POM'GRATIN

Déposée le 1 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POM'GRATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 Rueil Malmaison (dossier no 2234699) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 079 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE SERVICES Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2234699) - 92500 - France.

La marque POM'GRATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POM'GRATIN est expirée depuis le 1 mars 2013.

BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTIBLE , BANARICA , BANANIA , CITROPIC , ...A RESSORT , COMIKS , PRO RESTAURATION , BISCUIT GOURMAND , ALSA LES RECETTES SAVOUREUSES , (Marque figurative)


BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE, Société anonyme - 23, rue François Jacob,92500 Rueil Malmaison (dossier no 2234699) - 92500 - France - SIREN 552079626


Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE SERVICES Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2234699) - 92500 - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2003 n°2234699 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement avec limitation le 13 janvier 2003 n°2013244 - Publication au BOPI 2003-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription le 12 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417896 - Publication au BOPI 2005-09-12

Inscription - Changement de dénomination n°46141 - Publication au BOPI

Légumes déshydratés, légumes en boîtes; potages et bouillons instantanés sous forme de poudres ou d'extraits, mélanges préparés d'avance pour potages, mélanges pour potages instantanés, potages et bouillons en boîtes, repas préparés d'avance en boîtes; pommes de terre en purée ou cuites d'avance, sous la forme séchée.Préparations pour sauces.Repas préparés d'avance en boîtes.Farines et leurs préparations, pâtes, céréales et produits à base de céréales.Fécules, amidons et leurs préparations.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.