Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BISCUIT GOURMAND
BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE société anonyme

Numéro de dépôt :
1286586
Date de dépôt :
28/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2014

Présentation de la marque BISCUIT GOURMAND

Déposée le 28 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISCUIT GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2263946) - 92500 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE SERVICES Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2263946) - 92500 - France.

La marque BISCUIT GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BISCUIT GOURMAND est expirée depuis le 28 mai 2014.

BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTIBLE , BANARICA , BANANIA , CITROPIC , ...A RESSORT , COMIKS , PRO RESTAURATION , ALSA LES RECETTES SAVOUREUSES , (Marque figurative) , BANANETTE


BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE société anonyme - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2263946) - 92500 - France


Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE SERVICES Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2263946) - 92500 - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2004 n°2263946 - Publication au BOPI 2004-05-03

Renouvellement sans limitation n°2031087 - Publication au BOPI 1994-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430113 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription - Changement de dénomination n°46141 - Publication au BOPI

Farines et préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux, patisserie, notamment pour les enfants.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.