Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALSA C'EST LA FETE !
BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3109819
Date de dépôt :
05/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ALSA C\'EST LA FETE ! de BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE

Présentation de la marque ALSA C'EST LA FETE !

Déposée le 5 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALSA C'EST LA FETE ! »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 5 à 8 Rue de la Renaissance, 92160 ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTIBLE , BANARICA , BANANIA , CITROPIC , ...A RESSORT , COMIKS , PRO RESTAURATION , BISCUIT GOURMAND , ALSA LES RECETTES SAVOUREUSES , (Marque figurative)


BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE S.A. Société anonyme - 5 à 8 Rue de la Renaissance, 92160 ANTONY - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - France


Inscription le 6 février 2003 - Rejet total n°365343 - Publication au BOPI 2003-02-06

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, sauces (à l'exception des sauces à salades) : épices, glace, poudre faire lever, levures en tous genres pour boissons, boulangerie, pâtisserie, produits en poudre pour la fabrication des gâteaux, entrements, glaces, confitures ; bougies, décorations comestibles pour gâteaux, jouets, kits de décorations pour faire la fêtes (chapeaux en papier, confettis, serpentins).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.