Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALSA
BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1241430
Date de dépôt :
22/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2013
ALSA de BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE

Présentation de la marque ALSA

Déposée le 22 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2246539) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 079 626 .

La marque ALSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALSA est expirée depuis le 21 juillet 2013.

BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTIBLE , BANARICA , BANANIA , CITROPIC , ...A RESSORT , COMIKS , PRO RESTAURATION , BISCUIT GOURMAND , ALSA LES RECETTES SAVOUREUSES , (Marque figurative)


BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE, société anonyme - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2246539) - 92500 - France - SIREN 552079626



Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Renouvellement avec limitation le 21 juillet 2003 n°2016777 - Publication au BOPI 2003-07-21

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2003 n°2246539 - Publication au BOPI 2003-07-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Inscription - Changement de dénomination n°46141 - Publication au BOPI

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430113 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 12 octobre 1998 - Changement de dénomination n°264032 - Publication au BOPI 1998-10-12

Inscription le 8 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428161 - Publication au BOPI 2006-02-08

Inscription le 8 février 2006 - Concession de licence n°428162 - Publication au BOPI 2006-02-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Inscription le 3 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503393 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-03

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre sauces épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.