Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALSAMOUSSE
BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE (ancienne dénomination sociale CPC FRANCE) Société anonyme ancienne adresse 379, avenue du Général de Gaulle 92140 Clamart

Numéro de dépôt :
1315769
Date de dépôt :
12/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2015

Présentation de la marque ALSAMOUSSE

Déposée le 12 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE (ancienne dénomination sociale CPC FRANCE) ancienne adresse 379 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALSAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE (ancienne dénomination sociale CPC FRANCE) ancienne adresse 379 domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2292061) - 92500 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE Département Juridique Propriété Intellectuelle-Marketing domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2292061) - 92500 - France.

La marque ALSAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALSAMOUSSE est expirée depuis le 12 juillet 2015.

BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE (ancienne dénomination sociale CPC FRANCE) ancienne adresse 379 a également déposé les autres marques suivantes : MAÎTRE FROMENT


BESTFOODS FRANCE SOCIETE INDUSTRIELLE (ancienne dénomination sociale CPC FRANCE) Société anonyme ancienne adresse 379, avenue du Général de Gaulle 92140 Clamart - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2292061) - 92500 - France


Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE Département Juridique Propriété Intellectuelle-Marketing - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2292061) - 92500 - France


Renouvellement sans limitation n°2048613 - Publication au BOPI 1995-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Inscription - Changement de dénomination n°46141 - Publication au BOPI

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430113 - Publication au BOPI 2006-03-13

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2005 n°2292061 - Publication au BOPI 2005-06-29

Inscription le 3 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503393 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-03

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.