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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BESTFOODS FRANCE INDUSTRIES
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TCHOCOLATL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TCHOCOLATL
BESTFOODS FRANCE INDUSTRIES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1369499
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2016

Présentation de la marque TCHOCOLATL

Déposée le 23 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BESTFOODS FRANCE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TCHOCOLATL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BESTFOODS FRANCE INDUSTRIES domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2316071) - 92500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2316071) - 92500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TCHOCOLATL est expirée depuis le 23 mai 2016.

BESTFOODS FRANCE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : LES IMPROVISATIONS , RIZFRUTTI , GOODIES , ALSA MAMIE GÂTEAU


BESTFOODS FRANCE INDUSTRIES Société par Actions Simplifiée - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2316071) - 92500 - France


Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2316071) - 92500 - France


Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430113 - Publication au BOPI 2006-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Renouvellement sans limitation n°2063980 - Publication au BOPI 1996-15

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2006 n°2316071 - Publication au BOPI 2006-05-31

Inscription le 13 mars 2006 - Changement d'adresse n°430112 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430111 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription - Changement de dénomination n°46140 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°46140 - Publication au BOPI

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430110 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription - Transmission de propriété n°21502 - Publication au BOPI

Produits alimentaires diététiques et de régime.Fruits conservés, séchés, secs et cuits, fruits confits,semi-confits, égouttés, glacés ou à l'alcool, au sirop, purée de fruits, gelées, confitures, marmelades, compotes;pâtes de fruits, pâtes d'amandes, marrons glacés, lait et produits laitiers, desserts, entremets, crèmes, flans. Cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisseries, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie vendus à la pièce, nougats, calissons, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.