Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BEST OF BRITISH YOUR BRITISH GROCER IN FRANCE
BEST of BRITISH (les Confines) S.A.S.

Numéro de dépôt :
3279571
Date de dépôt :
03/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BEST OF BRITISH YOUR BRITISH GROCER IN FRANCE de BEST of BRITISH (les Confines

Présentation de la marque BEST OF BRITISH YOUR BRITISH GROCER IN FRANCE

Déposée le 3 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEST of BRITISH (les Confines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEST OF BRITISH YOUR BRITISH GROCER IN FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEST of BRITISH (les Confines domicilié(e) ZA de la gare,13210 ST REMY DE PROVENCE - 13210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 571 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEST of BRITISH (Les Confines) S.A.S. domicilié(e) ZA de la Gare,13210 ST REMY DE PROVENCE - 13210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BEST of BRITISH (les Confines) S.A.S. - ZA de la gare,13210 ST REMY DE PROVENCE - 13210 - France - SIREN 450571559


BEST of BRITISH (Les Confines) S.A.S. - ZA de la Gare,13210 ST REMY DE PROVENCE - 13210 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet total n°405746 - Publication au BOPI 2005-01-11

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Gelées, confitures, compotes ; extraits de viande ; œufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, (condiments) ; biscuiterie ; gateaux ; sucreries ; chocolat.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.