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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BEST BRITISH CARS
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B B C BEST BRITISH CARS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B B C BEST BRITISH CARS
BEST BRITISH CARS, S.A.

Numéro de dépôt :
99779456
Date de dépôt :
01/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2009

Présentation de la marque B B C BEST BRITISH CARS

Déposée le 1 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) BEST BRITISH CARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B B C BEST BRITISH CARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEST BRITISH CARS domicilié(e) 100 Rue Jehan Ango, 76520 FRANQUEVILLE SAINT PIERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFINOR - Cabinet BOURON & Associés Société d'Avocats - France.

La marque B B C BEST BRITISH CARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779456.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B B C BEST BRITISH CARS est expirée depuis le 1 mars 2009.


BEST BRITISH CARS, S.A. - 100 Rue Jehan Ango, 76520 FRANQUEVILLE SAINT PIERRE - France


SOFINOR - Cabinet BOURON & Associés Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

- véhicules, appareils de locomotion par terre.