Marque enregistrée - Marque en vigueur

Esprit Carabine
Mme BESSY Cécile
M. BESSY Pascal

Numéro de dépôt :
4242222
Date de dépôt :
20/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/01/2026
Esprit Carabine de BESSY Cécile

Présentation de la marque Esprit Carabine

Déposée le 20 janvier 2016 par madame BESSY Cécile et monsieur BESSY Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Esprit Carabine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Les déposants sont madame BESSY Cécile domicilié(e) Les Primevères, 468 Route de Port Galland - 01800 - SAINT JEAN DE NIOST - France et monsieur BESSY Pascal domicilié(e) Les Primevères, 468 Route de Port Galland - 01800 - SAINT JEAN DE NIOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BESSY Cécile domicilié(e) Les Primevères, 468 Route de Port Galland - 01800 - SAINT JEAN DE NIOST - France.

La marque Esprit Carabine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Esprit Carabine arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.

BESSY Cécile a également déposé les autres marques suivantes : EC Esprit Carabine By shooters, for shooters


Mme BESSY Cécile - Les Primevères, 468 Route de Port Galland - 01800 - SAINT JEAN DE NIOST - France

M. BESSY Pascal - Les Primevères, 468 Route de Port Galland - 01800 - SAINT JEAN DE NIOST - France


Mme BESSY Cécile - Les Primevères, 468 Route de Port Galland - 01800 - SAINT JEAN DE NIOST - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Armes à feu.