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Marques déposées par BESSOU ROGER
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ENERGIE 83 CLIM 83
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENERGIE 83 CLIM 83
BESSOU ROGER

Numéro de dépôt :
3624748
Date de dépôt :
26/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/01/2019
ENERGIE 83 CLIM 83 de BESSOU ROGER

Présentation de la marque ENERGIE 83 CLIM 83

Déposée le 26 janvier 2009 par BESSOU ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ENERGIE 83 CLIM 83 »

Le déposant est BESSOU ROGER domicilié(e) 19 RUE JULES MASSEL VILLA St CHRISTOPHE - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSON Roger domicilié(e) 19 Rue jules Massel Villa St Christophe - 83400 - HYERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIE 83 CLIM 83 est expirée depuis le 26 janvier 2019.

BESSOU ROGER a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIE 83


BESSOU ROGER - 19 RUE JULES MASSEL VILLA St CHRISTOPHE - 83400 - HYERES - France


BESSON Roger - 19 Rue jules Massel Villa St Christophe - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet partiel n°505586 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Errata de l'enregistrement - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Pompe à chaleur.