Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELL'ARTE
BESSONE S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1679819
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
26/01/2000
DELL\'ARTE de BESSONE

Présentation de la marque DELL'ARTE

Déposée le 26 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) BESSONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DELL'ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESSONE domicilié(e) ZA de la Bayette, 83220 LE PRADET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle REY (mandataire - France.

La marque DELL'ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELL'ARTE est expirée depuis le 26 janvier 2000.

BESSONE a également déposé les autres marques suivantes : RAVIOLETTI , G-TIZZANI , DELIZZIO , RICOTTINI , BELL'ARTE


BESSONE S.A. (S.A.) - ZA de la Bayette, 83220 LE PRADET - France


Melle REY (mandataire - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Pâtes alimentaires, raviolis, sauces, farces à la viande

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.