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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BESSONE
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BELL'ARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELL'ARTE
BESSONE SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1669278
Date de dépôt :
29/05/1991
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
29/05/2001

Présentation de la marque BELL'ARTE

Déposée le 29 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) BESSONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « BELL'ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESSONE domicilié(e) ZA de la Bayette, 83220 LE PRADET - France.

La marque BELL'ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELL'ARTE est expirée depuis le 29 mai 2001.

BESSONE a également déposé les autres marques suivantes : RAVIOLETTI , G-TIZZANI , DELIZZIO , DELL'ARTE , RICOTTINI


BESSONE SA (Société Anonyme) - ZA de la Bayette, 83220 LE PRADET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Pâtes alimentaires, raviolis, sauces farces à la viande

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.