Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DURANCE
BESSONE Robert

Numéro de dépôt :
1499628
Date de dépôt :
04/11/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/1998
VAL DURANCE de BESSONE Robert

Présentation de la marque VAL DURANCE

Déposée le 4 novembre 1988 par BESSONE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAL DURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BESSONE Robert, domicilié(e) 235, rue Henri Silvy, 84120 PERTUIS. OLLIVIER René,rue Léon Arnoux, 84120 PERTUIS. - France.

La marque VAL DURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DURANCE est expirée depuis le 4 novembre 1998.


BESSONE Robert - 235, rue Henri Silvy, 84120 PERTUIS. OLLIVIER René,rue Léon Arnoux, 84120 PERTUIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

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