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Marques déposées par BESSONE née AUFRANT LILIANE
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DOMAINE BESSONE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE BESSONE
BESSONE née AUFRANT LILIANE

Numéro de dépôt :
93453096
Date de dépôt :
26/01/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
26/01/2013

Présentation de la marque DOMAINE BESSONE

Déposée le 26 janvier 1993 par BESSONE née AUFRANT LILIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE BESSONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est BESSONE née AUFRANT LILIANE domicilié(e) VOLUET,69820 VAUXRENARD (dossier no 2232876) - 69820 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BESSONE LILIANE domicilié(e) VOLUET,69820 VAUXRENARD (dossier no 2232876) - 69820 - France.

La marque DOMAINE BESSONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE BESSONE est expirée depuis le 26 janvier 2013.


BESSONE née AUFRANT LILIANE - VOLUET,69820 VAUXRENARD (dossier no 2232876) - 69820 - France


BESSONE LILIANE - VOLUET,69820 VAUXRENARD (dossier no 2232876) - 69820 - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2002 n°2232876 - Publication au BOPI 2002-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

VIN A.O.C. FLEURIE et BEAUJOLAIS-VILLAGES Provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE BESSONE