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Marques déposées par BESSONE Franck
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DOMAINE DE LA CROIX BARRAUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CROIX BARRAUD
BESSONE Franck

Numéro de dépôt :
3167995
Date de dépôt :
31/05/2002
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)
Date d'expiration :
31/05/2022
DOMAINE DE LA CROIX BARRAUD de BESSONE Franck

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX BARRAUD

Déposée le 31 mai 2002 par BESSONE Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX BARRAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est BESSONE Franck domicilié(e) les pinchons - 69840 - CHENAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Franck BESSONE domicilié(e) les pinchons - 69840 - CHENAS - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX BARRAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX BARRAUD est expirée depuis le 31 mai 2022.


BESSONE Franck - les pinchons - 69840 - CHENAS - France


Franck BESSONE - les pinchons - 69840 - CHENAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2012 n°2494536 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-19

Vin appellation d'origine contrôlée - chenas - fleurie - beaujolais - beaujolais-villages provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de la croix barraud