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Marques déposées par monsieur BESSON Raphaël
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Villes Innovations
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Villes Innovations
M. BESSON Raphaël

Numéro de dépôt :
3887792
Date de dépôt :
10/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2022
Villes Innovations de BESSON Raphaël

Présentation de la marque Villes Innovations

Déposée le 10 janvier 2012 par monsieur BESSON Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Villes Innovations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur BESSON Raphaël domicilié(e) 6 rue voltaire - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Besson Raphaël domicilié(e) 6 rue voltaire - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque Villes Innovations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villes Innovations est expirée depuis le 10 janvier 2022.


M. BESSON Raphaël - 6 rue voltaire - 38000 - GRENOBLE - France


M. Besson Raphaël - 6 rue voltaire - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 21 novembre 2012 - Rejet partiel n°589170 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21

Diffusion d'articles, de vidéos et d'actualités sur les questions de villes innovantes et créatives ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.