Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE PERCHE FRANCE PERCHE
BESSON PHILIPPE GEORGES

Numéro de dépôt :
3164775
Date de dépôt :
17/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/05/2012
FRANCE PERCHE FRANCE PERCHE de BESSON PHILIPPE GEORGES

Présentation de la marque FRANCE PERCHE FRANCE PERCHE

Déposée le 17 mai 2002 par BESSON PHILIPPE GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « FRANCE PERCHE FRANCE PERCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est BESSON PHILIPPE GEORGES domicilié(e) 72 MONTÉE DE L'OBSERVANCE,69009 LYON - 69009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSON PHILIPPE GEORGES domicilié(e) 72 Montée de l'Observance,69009 LYON - 69009 - France.

La marque FRANCE PERCHE FRANCE PERCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE PERCHE FRANCE PERCHE est expirée depuis le 17 mai 2012.


BESSON PHILIPPE GEORGES - 72 MONTÉE DE L'OBSERVANCE,69009 LYON - 69009 - France


BESSON PHILIPPE GEORGES - 72 Montée de l'Observance,69009 LYON - 69009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Poisson séchés et cuits. Boudin (charcuterie) , conserves de poisson, consommes, filets de poissons. Mets à base de poisson. Pêche (produit de la -) . Poisson conservé. Poisson saumuré. Saucisses. Saucissons. Animaux vivants, élevage (produit de l'-) , farines pour animaux, œufs de poissons, poissons vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.