Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU MONNET
Numéro de dépôt :
1072516
Date de dépôt :
12/10/1978
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE SUR SAONE
Présentation de la marque DOMAINE DU MONNET
Déposée le 12 octobre 1978 par BESSON Paul Marie Benoit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE SUR SAONE), la marque française « DOMAINE DU MONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU MONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DU MONNET est expirée depuis le 12 octobre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020